Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
99780484
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mars 1999 par CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCETODO domicilié(e) 64 RUE DE CAUMARTIN, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 408 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claudine ANDRIANTAFIKA C.N.G.F. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780484.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 mars 2009.

CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PERCE NEIGE , ALAMBRA , INSTITUT DE FORMATION DU DESSERT ET DU GOUT , LA BASTE , LE BEAU DES BAUX , ALLIANCE FEMININE DE LA CONFEDERATION NATIONALE DU DESSERT ET DES DOUCEURS , COMTE DE NICE , CNGFCONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE , CONFRERIE DES METIERS DU DESSERT ET DU GOUT , La fête de la glace 1 DIMANCHE DU MOIS D'AVRIL


CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE SYNDICAT PROFESSIONNEL - 64 RUE DE CAUMARTIN, 75009 PARIS - France - SIREN 784408767


Madame Claudine ANDRIANTAFIKA C.N.G.F. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloque, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Restauration (alimentation) ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.Prospection. Essai de matériaux. Laboratoires. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.